Michel Boutte, Géomètre-Expert DPLG (92)

Michel BOUTTE, Géomètre-Expert DPLG et ses collaborateurs peuvent réaliser pour vous les prestations suivantes :

TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES :

• PLANS POUR PERMIS DE CONSTRUIRE
  
• DECLARATION PREALABLE
  
• PERMIS D’ AMENAGER

• Plan topographique du terrain avec indication des altitudes rattachées au NGF (Nivellement Général de la France).
• Plan d’intérieur, vue en plan, coupe de bâtiment, héberges de bâtiments voisins et élévation de façades.
• Implantation de projets (bâtiments et ouvrages d’art).
• Plan de recolement après travaux.
  
  
  
  
  

TRAVAUX FONCIERS :

• Plan de masse, plan de situation.
• Plan de propriété.
• Plan de bornage et de délimitation.
• Recherche de limites de propriété, rédaction de procès-verbaux de bornage.
• Plan de division de propriété, lotissement, déclaration préalable.
• Mise à jour du plan cadastral, Document d’Arpentage ou Document Modificatif du Parcellaire Cadastral (DMPC).
• Rédaction de convention de servitudes entre propriétaires voisins.
  
  
  
  
  

COPROPRIETE :

• Mise en COPROPRIETE d’immeubles existants en vue de partage, succession.
• Etablissement de plans d’intérieur.
• Etablissement d’état descriptif de division en copropriété.
• Calcul des tantièmes généraux et des tantièmes de charges.
• Modificatif d’état descriptif (pour acquisition de parties communes, division de lots, réorganisation de la copropriété, refonte globale)
• Vérification des calculs de répartition des charges (charges générales, charges d’ascenseur, charges de chauffage, ...)
• Etablissement d’état descriptif de division en VOLUME.
• Définition des servitudes, établissement de l’état descriptif.
• Contrôle des superficies et établissement d’attestations de surfaces habitables ou de surfaces privatives Loi CARREZ, contre-expertises.

IMMOBILIER URBANISME ET EXPERTISES :

• Etablissement de plans d’intérieur.
• Calcul des différentes superficies (Surfaces de Plancher, SHON, Surfaces habitables, superficies utiles, Superficies Privatives Loi Carrez, ...)
• Etablissement de certificat de superficie en vue d’achat, de vente, de location, de vérification fiscale, ...
• Demande de Renseignements d’Urbanisme et de Certificats d’Urbanisme.
• Etat des Risques Naturels et Technologiques, relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers.
• Etude de faisabilité, étude des règlements d’urbanisme (POS, PLU), évaluation des droits à construire en vue de l’estimation de la valeur vénale de biens immobiliers.